(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 mars 2007 par la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487496.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.
INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°475343 - Publication au BOPI 2008-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514115 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Inscription le 16 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°608518 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16
Inscription le 27 novembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°613342 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637105 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-12